Ba 41/55 Ordonnance du roi de France réglementant l'entrée en France des hommes, bêtes et marchandises en provenance de la Hongrie et des provinces voisines où sévissent des maladies contagieuses. Cette ordonnance est complétée par une autre, datée du 24 octobre 1770, dont la publication a été or

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ba 41/55
Titre:Ordonnance du roi de France réglementant l'entrée en France des hommes, bêtes et marchandises en provenance de la Hongrie et des provinces voisines où sévissent des maladies contagieuses. Cette ordonnance est complétée par une autre, datée du 24 octobre 1770, dont la publication a été ordonnée par LL.EE., mais dont seul le titre figure sur le document.
Dates:1739, janvier 6
Période de création:06/01/1739
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 demi-feuille

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Ba 41/95
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250730
 

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