N 19/986 Groupes de travail divers, 1987.05.21-1997.09.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/986
Titre:Groupes de travail divers
Dates:21 mai 1987 - 9 septembre 1997
Période de création:21/05/1987 - 09/09/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Protocole définitif;
- Procès-verbaux du sous-groupe de travail "Evaluation de la qualité des soins" (dépendant du Groupe de travail "Recherche en Réadaptation");
- Projet;
- Grilles;
- Exposé.
Hors de ce classement, le dossier contient aussi 2 procès-verbaux du sous-groupe de travail "Revue B", avec annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250514
 

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