N 19/1029 Suivi du projet, 2002.06.01-2009.11.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1029
Titre:Suivi du projet
Dates:Juin 2002 - 25 novembre 2009
Période de création:01/06/2002 - 25/11/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux;
- Présentation;
- Bibliographie;
- "Hot spot" US1 Mottex CTR;
- Résultats par services et secteurs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250396
 

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