P Bridel N/127 Acte de décès, 1991.12.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Bridel N/127
Titre:Acte de décès
Dates:23 décembre 1991
Période de création:23/12/1991
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [acte de décès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250386
 

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