N 19/999 Correspondance générale, 1987.08.18-2002.11.01 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/999
Titre:Correspondance générale
Dates:18 août 1987 - 1er novembre 2002
Période de création:18/08/1987 - 01/11/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance externe;
- Correspondance interne;
- Equation 33;
- Correspondance interne.
La partie "Equation 33" est classée de manière alphabétique.

Une partie des documents contenus dans le dossier a été produite lors de la période précédant l'entrée de l'Hôpital de Mottex dans l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250344
 

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