N 19/1049 Séances 1993-2000, 1989.04.27-2001.07.02 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1049
Titre:Séances 1993-2000
Dates:27 avril 1989 - 2 juillet 2001
Période de création:27/04/1989 - 02/07/2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Statuts, procès-verbaux du comité;
- Procès-verbaux de l'assemblée générale;
- Normes de qualité.

Une partie des documents contenus dans le dossier a été produite lors de la période précédant l'entrée de l'Hôpital de Mottex dans l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250335
 

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