N 19/1069 Comité de pilotage du Bureau régional d'information et d'orientation de la Riviera et du Pays-d'Enhaut (BRIO), 2001.09.25-2008.01.24 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1069
Titre:Comité de pilotage du Bureau régional d'information et d'orientation de la Riviera et du Pays-d'Enhaut (BRIO)
Dates:25 septembre 2001 - 24 janvier 2008
Période de création:25/09/2001 - 24/01/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Comité de pilotage;
- Procès-verbaux;
- Avis de non-conformité;
- Développement du BRIO;
- Convention, Procédure, Questionnaire satisfaction, Avis de non-conformité;
- Equivalent plein temps;
- Remplacement Hôpital Riviera;
- Attente de placement, Manque lits C;
- Stratégie, Planification, Développement, Financement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250315
 

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