N 19/1052 Travaux 2002-2006, 1997.10.09-2006.04.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1052
Titre:Travaux 2002-2006
Dates:9 octobre 1997 - 25 avril 2006
Période de création:09/10/1997 - 25/04/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Charte des Centres de traitements et de réadaptation dans le cadre des discussions concernant les réorganisations de réseau (09.10.1997);
- Correspondance;
- Procès-verbaux, notamment d'assemblées générales et de séances du comité, avec annexes;
- Rapports;
- Comptabilité et budgets du Groupe Label CTR.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249910
 

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