N 19/997 Procès-verbaux, 2005.03.31-2006.11.13 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/997
Titre:Procès-verbaux
Dates:31 mars 2005 - 13 novembre 2006
Période de création:31/03/2005 - 13/11/2006
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de colloques;
- Correspondance;
- Documents relatifs aux travaux de la Direction des soins, notamment des rapports;
- Supports de présentations d'une réunion management le 06.10.2005.

Le dossier contient un "Post-it" portant la mention "Dès 2007, classement informatique".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249899
 

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