N 19/1002 Collège Infirmiers-chefs et Infirmiers-chefs adjoints, 1998.05.12-2005.06.20 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1002
Titre:Collège Infirmiers-chefs et Infirmiers-chefs adjoints
Dates:12 mai 1998 - 20 juin 2005
Période de création:12/05/1998 - 20/06/2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documents administratifs, notamment une charte de fonctionnement ou une liste de répartition des tâches au sein du Collège;
- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances;
- Documents relatifs au travail du Collège, notamment des procédures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249892
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises