N 19/1022 Groupes de travail sur le rapprochement Riviera-Chablais, 2001.05.23-2007.09.12 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1022
Titre:Groupes de travail sur le rapprochement Riviera-Chablais
Dates:23 mai 2001 - 12 septembre 2007
Période de création:23/05/2001 - 12/09/2007
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Pré-rencontre/Information générale Groupe de rapprochement;
- Groupes de concertation;
- Brochure d'accueil;
- Groupe de travail "Mission";
- Projet "Qualité".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249861
 

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