N 19/988 Réseau de soins coordonnés de la Riviera, 1990.12.21-1992.12.08 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/988
Titre:Réseau de soins coordonnés de la Riviera
Dates:21 décembre 1990 - 8 décembre 1992
Période de création:21/12/1990 - 08/12/1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux divers;
- Documents d'information;
- Projet;
- Organigrammes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249737
 

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