N 19/1048 Coordination 2007-2008, 2006.12.22-2009.01.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1048
Titre:Coordination 2007-2008
Dates:22 décembre 2006 - 9 janvier 2009
Période de création:22/12/2006 - 09/01/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Cahier des charges du gouverneur de l'Hôpital de Mottex;
- Cahier énergétique des bâtiments de l'Hôpital de Mottex, avec lettre de transmission de Serisa Télébat SA;
- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances de coordination.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249721
 

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