N 19/979 Conseil de fondation, 1986.12.02-1998.04.01 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/979
Titre:Conseil de fondation
Dates:2 décembre 1986 - 1er avril 1988
Période de création:02/12/1986 - 01/04/1998
Niveau:Série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux d'assemblées du conseil;
- Rapports d'activités;
- Notice sur la procédure à suivre par les institutions fondatrices du futur Hôpital de la Riviera, ainsi qu'une copie de l'acte constitutif de fondation de celui-ci;
- Statistiques d'activité et bilans comptables pour les années 1986 et 1988;
- Budget 1987 de l'hôpital (s.d.);
- Tableaux du budget des investissements périodiques de l'hôpital pour la période 1988-1999 (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249607
 

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