N 19/900 Groupe de travail "Caisse maladie", 1986.02.23-1992.08.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/900
Titre:Groupe de travail "Caisse maladie"
Dates:23 février 1986 - 4 août 1992
Période de création:23/02/1986 - 04/08/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Proposition à l'Assemblée des directeurs du GHRV, relative à l'assurance collective (24.06.1992);
- Notes manuscrites;
- Divers documents relatifs aux travaux du groupe, notamment des rapports de rentabilité globale des contrats d'assurances perte de gain, LAA (Loi fédérale sur l'assurance-accidents) et complémentaire LAA ou des appels d'offres pour divers types d'assurances;
- Listes d'employés de l'Hôpital de Montreux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249566
 

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