N 19/935 Séances du Collège 1998-2000, 1998.11.17-2000.04.10 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/935
Titre:Séances du Collège 1998-2000
Dates:17 novembre 1998 - 10 avril 2000
Période de création:17/11/1998 - 10/04/2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248780
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises