N 19/926 Groupe de travail des utilisateurs, 1989.10.17-1992.12.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/926
Titre:Groupe de travail des utilisateurs
Dates:17 octobre 1989 - 11 décembre 1992
Période de création:17/10/1989 - 11/12/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs au travail de la Commission des utilisateurs, notamment des procès-verbaux, des listes de membres, ainsi que des documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248775
 

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