PP 890/11 Procès-verbaux., 2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 890/11
Titre:Procès-verbaux.
Dates:2002
Période de création:2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation du président de la Conférence pour les documents postérieurs à 50 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Enveloppe
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=124400
 

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