PP 1108/3 Brevets - Collaborations, 1985.12.20-2005.08.29 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1108/3
Titre:Brevets - Collaborations
Dates:20 décembre 1985-29 novembre août 2005
Période de création:20/12/1985 - 29/08/2005
Niveau:Série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositif pour le déplacement et le positionnement d'un élément dans l'espace:
- Nouvelle demande de brevet suisse formuée par William Blanc & Cie. Conseils en propriété industrielle, à Genève, 20 décembre 1985;
- Accusé réception de la demande de brevet par l'Office fédéral de la propriété intellectuelle, 7 janvier 1986;
- Dépôt d'une requête de Recherche Standard auprès de l'Office européen des brevets et paiement de la taxe de recherche, par William Blanc & Cie. Conseils en propriété industrielle, à Genève, 17 mars 1986;
- Convention de transfert du brevet passé entre SOGEVA SA, à Lausanne, et l'Institut de microtechnique de l'Ecole fédérale polytechnique de Lausanne (Prof. C. Burkhardt et Reymond Clavel), 3 juin1987;
- Enregistrement du brevet par l'Office fédéral de la propriété intellectuelle, sous le numéro 672089, après le 31 octobre 1989; après
- Cession du brevet par Reymond Clavel à SOGEVA SA, à Lausanne, 9 septembre 1997;
- Brevet européen, 5 septembre 1991;
- Contrat de licence de brevet entre SOGEVA SA, à Lausanne et DEEMED INTERNATIONAL, à Paris, 20 novembre 1992;
- Offre d'achat du brevet adressée par Marc-Olivier et Pascal Demaurex, Robotique & Microtechnique SA, à SOGEVA SA, à Lausanne, 22 avril 1996;
- Convention de cession de brevets entre SOGEVA SA, à Lausanne, et Marc-Olivier Demaurex et Pascal Demaurex, 13 juin 1996;
-" License on the Delata concept" adressée par ABB Rotics Products AB, à Vasteras, en Suède à SOGEVA SA, à Lausanne, 1er juillet 1996;
- Journée portes ouvertes à l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne, Machine-outil parallèle à 5 axes Hita PDR: lettre de Willemin Machines SA au Prof. Reymond Clavel, 23 mai 2001;
- Déclaration d'intégralité. Brevets et demandes de brevet, 29 novembre 2002;
- Thèse de doctorat de Cédric Joseph "Miikro-Erosion", faite avec le Prof. Reymond Clavel: lettre de remerciements d'Agie Charmilles, 29 août 2005.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [brevet d'invention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1237410
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises