N 16/1287 Dossier pseudonymisé Action Educative en Milieu Ouvert 037, 1998.09.18-1999.03.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/1287
Cotes anciennes:372, 373
Titre:Dossier pseudonymisé Action Educative en Milieu Ouvert 037
Dates:18.09.1998 - 25.03.1999
Période de création:18/09/1998 - 25/03/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Période d'activité marquée sur le dossier: 02.10.1998-25.03.1999

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1226277
 

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