N 16/1284 Dossier pseudonymisé Action Educative en Milieu Ouvert 034, 1996.04.24-1997.01.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/1284
Cotes anciennes:112
Titre:Dossier pseudonymisé Action Educative en Milieu Ouvert 034
Dates:24.04.1996 - 15.01.1997
Période de création:24/04/1996 - 15/01/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Période d'activité marquée sur le dossier: 03.05.1996-06.03.1997

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1226274
 

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