PP 890/8 Procès-verbaux., 1982-1999 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 890/8
Titre:Procès-verbaux.
Dates:1982-1999
Période de création:1982 - 1999
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 onglet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation du président de la Conférence pour les documents postérieurs à 50 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre d'onglets
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=121866
 

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