N 16/1046 Dossier pseudonymisé No 2496, 1980.01.01-1996.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/1046
Titre:Dossier pseudonymisé No 2496
Dates:1980-1996
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe et 1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Fiche d'entrée, fiches d'observation, rapport de l'office médico-pédagogique, antécédents, résumé du rapport de synthèse, fiche médicale, examen psychologique, test psychologique, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1217576
 

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