N 16/1034 Dossier pseudonymisé No 2484, 1979.01.01-1993.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/1034
Titre:Dossier pseudonymisé No 2484
Dates:1979-1993
Période de création:01/01/1979 - 31/12/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Fiche d'entrée, fiches d'observation, rapport de l'office médico-pédagogique, antécédents, résumé du rapport de synthèse, fiche médicale, examen psychologique, test psychologique, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1217564
 

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