N 16/425 Dossier pseudonymisé No 1877, 1931.01.01-1950.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/425
Titre:Dossier pseudonymisé No 1877
Dates:1931-1950
Période de création:01/01/1931 - 31/12/1950
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Courrier retenu, correspondance, rapport d'attitude, rapport de l'office médico-pédagogique, circonstances du placement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1216955
 

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