N 16/378 Dossier pseudonymisé No 1830, 1937.01.01-1953.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/378
Titre:Dossier pseudonymisé No 1830
Dates:1937-1953
Période de création:01/01/1937 - 31/12/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Correspondance, rapport de l'Office médico-pédagogique vaudoise, courrier retenu, fiche d'attitude.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1216908
 

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