PP 1027/13-14 Assemblée constitutive du 21 avril 1998, 1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1027/13-14
Titre:Assemblée constitutive du 21 avril 1998
Dates:1998
Période de création:1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocation; Ordre du jour; Liste des présences; Procès-verbal; Bilan comptes et budgets; Rapport des vérificateurs des comptes; Conférence; Comptabilité; Correspondance; Correspondance sur la publication Documents no 1; Constitution vaudoise.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1216357
 

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