PP 1088/39 Autres, 2009-2016 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1088/39
Titre:Autres
Dates:2009-2016
Période de création:2009 - 2016
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe ; 14 pièces physiques

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents épars au sujet de la Municipalité de Pully et de l'activité de Daniel Margot comme conseiller municipal.
Quatorze pièces physiques du journal communal de Pully (2012-2016).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Le journal communal de Pully est librement consultable.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1216207
 

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