PP 1095/62 Notes internes, 1994.01.24-1995.11.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/62
Titre:Notes internes
Dates:24 janvier 1994 - 2 novembre 1995
Période de création:24/01/1994 - 02/11/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 2 notes internes concernant un projet de dépôt centralisé pour les compagnies membres de la communauté (ASD, Aigle-Leysin, Aigle-Ollon-Monthey-Champéry et Bex-Villars-Bretaye);
- Analyse statistique entre les compagnies de la communauté et des entreprises de transports en commun comparables (28.09.1995);
- Note sur le Service Cargo domicile (24.01.1994).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1213958
 

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