C VIII a 596 François de Sobsvy (Sous-Vich), de Genolier, ayant vendu à Aymon de La Sarraz, seigneur de Mont-le-grand, son homme censier (dudit François) Jean, fils de feu Aymonet Regauz, de Givrins, avec son tènement, la seigneurie directe et les droits de justice qu'il avait sur le tènement dudi

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C VIII a 596
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 1291
Titre:François de Sobsvy (Sous-Vich), de Genolier, ayant vendu à Aymon de La Sarraz, seigneur de Mont-le-grand, son homme censier (dudit François) Jean, fils de feu Aymonet Regauz, de Givrins, avec son tènement, la seigneurie directe et les droits de justice qu'il avait sur le tènement dudit Jean et de sa postérité, et avec les cens, etc. que ledit Jean devait; en réservant cependant certains cens légués par donation à cause de mort aux couvents de Bonmont, de Saint-Oyens-le-Joux et d'Oujon, ainsi qu'à l'église de Genolier, par ledit François: ledit Jean reconnaît devoir à l'abbaye de Bonmont 2 sols de cens annuel, autant à l'abbaye de Saint-Oyens-le-Joux (ou Saint-Claude) et au prieuré d'Oujon (Augionis); et un quarteron de froment et un autre de noix à l'église de Genolier, le tout après la mort dudit François qui, sa vie durant, jouira de ces cens.
Témoins: dom Rodulphus de Nucibus, curé de Mont et de Perroy, et Franciscus Fabri, de Begnins, clerc.
Notaire: Jaquemetus douz Rutit, de Briagn... [= Brianny, Côte-d'Or ?], clerc, notaire public de la Cour de l'official de Genève, avec paraphe.
Parchemin en latin, avec queue pour le sceau annoncé de l'official de Genève.
Exemplaire pour Bonmont: le susdit François avait demandé la levée d'actes similaires pour les bénéficiaires et pour lui-même.
Dates:16 février 1401
Période de création:16/02/1401
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Acte copié au II. supplément des titres du bailliage de Bonmont, No 36 (= Aa3/6, No 36: Copie qui lit "Livigny" pour l'origine du notaire)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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