PP 1095/177 Correspondance 1964-1965 , 1962.06.08-1965.10.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/177
Titre:Correspondance 1964-1965
Dates:8 juin 1962 - 28 octobre 1965
Période de création:08/06/1962 - 28/10/1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient aussi les documents suivants:
- Brochure d'un exposé de G. Wetli, intitulé "De la responsabilité causale des entreprises de transport publiques", présenté lors d'une assemblée générale de l'Union d'assurance (1965);
- 2 fiches du compte de primes de l'ASD auprès de l'Union d'assurance;
- Tapuscrit d'un exposé de E. Meier, intitulé "La réunion de preuves en cas d'accident", présenté lors de l'assemblée générale de l'Union d'assurance le 08.06.1962.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1206040
 

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