N 16/1096/1/1 Tirages papier format carte d'identité de résidents, 1970.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/1096/1/1
Cote de gestion:T 561/36/1/10
Titre:Tirages papier format carte d'identité de résidents
Dates:S.d. [1970-2000]
Période de création:01/01/1970 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Certains résidents sont identifiés au verso.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1191718
 

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