C XV 10/2 Donation d'une maison en pierre au bourg neuf à Orbe, faite en faveur de Jean dit Grand de Foserey, donzel par Henry, comte de Montbelliard et seigneur de Montfaucon, pour lui et comme tuteur de son neveu Jean, fils de feu Girard de Montfaucon, seigneur d'Orbe. \ Les sceaux endommagés de

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XV 10/2
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 4203
Titre:Donation d'une maison en pierre au bourg neuf à Orbe, faite en faveur de Jean dit Grand de Foserey, donzel par Henry, comte de Montbelliard et seigneur de Montfaucon, pour lui et comme tuteur de son neveu Jean, fils de feu Girard de Montfaucon, seigneur d'Orbe.
Les sceaux endommagés de Henri, comte de Montbelliard, seigneur de Montfaucon, et du bailliage d'Orbe.
Dates:10 septembre 1356
Période de création:10/09/1356
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin avec 2 sceaux

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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