PP 1095/476 Correspondance St 1937-1940, 1917.03.10-1940.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/476
Titre:Correspondance St 1937-1940
Dates:10 mars 1917 - 23 décembre 1940
Période de création:10/03/1917 - 23/12/1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient aussi les documents suivants:
- Police d'assurance-incendie, ainsi qu'un avenant de celle-ci, contractés par l'ASD auprès de la Société suisse pour l'assurance du mobilier à Berne (14.12.1927, 01.07.1937);
- Convention (10.03.1917) et projets de convention, signée entre la compagnie et la Société suisse des poids publics.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1187099
 

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