PP 1095/468 Correspondance R 1948-1971, 1946.04.30-1971.12.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/468
Titre:Correspondance R 1948-1971
Dates:30 avril 1946 - 9 décembre 1971
Période de création:30/04/1946 - 09/12/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le présent dossier contient, entre autres, une correspondance relative à l'inscription de la compagnie au Registre du commerce, concernant les modifications intervenues dans l'administration et la représentation de l'ASD. Cette correspondance illustre la composition du Conseil et comporte, en annexes, un procès-verbal d'une séance du Conseil et des extraits de procès-verbaux de nomination de membres délégués par les communes et l'Etat de Vaud (1946-1954).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1187093
 

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