PP 1095/34 Rapports du Conseil d'administration à l'Assemblée générale des Actionnaires, 1915.01.01-1999.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/34
Titre:Rapports du Conseil d'administration à l'Assemblée générale des Actionnaires
Dates:1er janvier 1915 - 31 décembre 1999
Période de création:01/01/1915 - 31/12/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:85 brochures dans 11 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce rapport annuel du Conseil d'administration sert de support de présentation aux actionnaires des comptes et de la gestion du Conseil pendant les différents exercices. Il contient une liste des membres de l'administration de la compagnie, un rapport du Conseil et une présentation de la comptabilité. Selon les années, le rapport peut aussi contenir des statistiques sur la fréquentation des trains ou des renseignements sur le matériel roulant.
Sont conservés l'intégralité des rapports publiés par l'ASD, depuis l'exercice 1914 à l'exercice 1998, pour en tout 85 éditions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186631
 

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