Zone d'identification |
Cote: | PP 1100/839-850 |
Titre: | Société de gestion des biens universitaires vaudois (GBUV) |
Dates: | 1984-2009 |
Période de création: | 01/01/1984 - 31/12/2009 |
Niveau: | Sous-sous-série |
Importance matérielle: | 12 enveloppes |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | La Société de gestion des biens universitaires est une société simple, au sens des articles 530 et suivants, chargée d'administrer les Fonds universitaires et spéciaux de l'Université de Lausanne et ceux des Fondations - appelées aussi Fondations autonomes ou Les Associés, dont fait partie la Société vaudoise des sciences naturelles. Depuis le 30 septembre 1998 - date de signature du contrat et de l'approbation par la Cheffe du Département de la formation et de la jeunesse, Francine Jeanprêtre, tous les fonds et la fortune de la Société sont administrés par cette commission. On retrouve donc des bilans de la Société et des Fonds (voir: PP 1100/872-954). Une société précédente, sans nom, existe depuis 1980, liant une partie des mêmes associations, dont le contrat se trouve sous la cote PP 1100/839. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre. |
Langue: | Français |
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Descripteurs |
Entrées: | SOCIETE DE GESTION DES BIENS UNVERSITAIRES VAUDOIS (1980-) (Personnes\S) |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186443 |
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