PP 1100/839-850 Société de gestion des biens universitaires vaudois (GBUV), 1984.01.01-2009.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1100/839-850
Titre:Société de gestion des biens universitaires vaudois (GBUV)
Dates:1984-2009
Période de création:01/01/1984 - 31/12/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:12 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La Société de gestion des biens universitaires est une société simple, au sens des articles 530 et suivants, chargée d'administrer les Fonds universitaires et spéciaux de l'Université de Lausanne et ceux des Fondations - appelées aussi Fondations autonomes ou Les Associés, dont fait partie la Société vaudoise des sciences naturelles. Depuis le 30 septembre 1998 - date de signature du contrat et de l'approbation par la Cheffe du Département de la formation et de la jeunesse, Francine Jeanprêtre, tous les fonds et la fortune de la Société sont administrés par cette commission. On retrouve donc des bilans de la Société et des Fonds (voir: PP 1100/872-954). Une société précédente, sans nom, existe depuis 1980, liant une partie des mêmes associations, dont le contrat se trouve sous la cote PP 1100/839.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SOCIETE DE GESTION DES BIENS UNVERSITAIRES VAUDOIS (1980-) (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186443
 

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