PP 907/942 2ème pilier, 1993-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/942
Cotes anciennes:613
Titre:2ème pilier
Dates:1993-2004
Période de création:1993 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents en lien avec les différentes caisses de pensions des différents secteurs et régions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186315
 

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