PP 1095/669-671 Dossiers d’accidents et d'incidents, 1945.08.30-1999.08.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/669-671
Titre:Dossiers d’accidents et d'incidents
Dates:30 août 1945 - 20 août 1999
Période de création:30/08/1945 - 20/08/1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 boîtes, 2 reliures pour documents perforés, 1 chemise cartonnée, 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient les dossiers d'accidents ou d'incidents recensés par l'ASD. Ils concernent autant l'exploitation ferroviaire, les cars et autobus, ainsi que les biens immobiliers de la compagnie.
Les types de documents contenus dans ce dossier sont:
- Rapports d'accident ou d'irrégularité dans la marche des trains ou autobus des Transports publics du Chablais;
- Formulaires d'avis d'irrégularités de la compagnie;
- Déclarations d'accidents;
- Correspondance;
- Rapports de gendarmerie;
- Factures;
- Notes manuscrites;
- Coupures de presse.
Voir aussi PP 1095/862.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186215
 

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