PP 1100/393 Statuts et règlements de 1900 à 1964, 1900.04.01-1964.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1100/393
Titre:Statuts et règlements de 1900 à 1964
Dates:1900-1964
Période de création:01/04/1900 - 31/12/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Statuts manuscrits du 1er avril 1900, devant l'avocat Sidney Schopfer, codicille de reconnaissance par le Conseil d'Etat de la Société vaudoise des sciences naturelles comme personne morale.
- Statuts imprimés du 1er avril 1900
- Règlement de la Société vaudoise des sciences naturelles du 25 avril 1917
- Articles du règlement modifiés par l'Assemblée générale du 3 mars 1920
- Statuts et règlements de 1932, accompagnés de la Convention concernant la bibliothèque de 1899
- Statuts et règlement de 1940, accompagnés de la Convention concernant la bibliothèque de 1899, règlements pour les Fondations Louis Agassiz et François-Aphonse Forel
- Exemplaire du président des statuts et règlements de 1940
- Statuts et règlement de 1958, accompagnés de la Convention du 20 mai 1899, entre l'Etat de Vaud et la Société vaudoise des sciences naturelles concernant la bibliothèque (original, voir: PP 1100/388)
- Statuts du 11 décembre 1963
- Révision des statuts (1963-1964), groupe de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1185936
 

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