PP 1100/392-394 Statuts et règlements, 1834.02.05-1964.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1100/392-394
Titre:Statuts et règlements
Dates:1834-1964
Période de création:05/02/1834 - 31/12/1964
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les statuts en l'état en mars 1991 se trouvent aussi dans la partie Assemblée générales (voir: PP 1100/395 à PP 1100/448)
Les règlements de 1819 et de 1873 se trouvent respectivement dans PP 1100/396, dans PP 1100/401 et PP 1100/388
Les statuts de la Société se trouvent aussi dans les Bulletins:
- 1901, voir Bulletins, PP 1100/251, à la fin du volume
- 1970, voir Bulletins, PP 1100/282, pages 455-456.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1185414
 

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