PP 1095/38 Registre des procès-verbaux 1912-1940, 1912.03.02-1940.09.26 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/38
Titre:Registre des procès-verbaux 1912-1940
Dates:2 mars 1912 - 26 septembre 1940
Période de création:02/03/1912 - 26/09/1940
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le registre contient aussi les procès-verbaux des Assemblées générales des actionnaires de la compagnie du 29.06.1912 au 10.07.1926.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182055
 

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