N 15/1217 Dossier pseudonymisé Fondation 037, 1916.01.01-1939.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1217
Titre:Dossier pseudonymisé Fondation 037
Dates:1916-1939
Période de création:01/01/1916 - 31/12/1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Acte de naissance, certificat de vaccination, certificat médical, acte d'origine, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155766
 

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