N 15/1193 Dossier pseudonymisé Fondation 013, 1913.01.01-1929.04.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1193
Titre:Dossier pseudonymisé Fondation 013
Dates:1913-1929
Période de création:01/01/1913 - 04/04/1929
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Acte d'origine, acte de naissance, certificat de baptême, certificat de vaccination, feuille de renseignements, correspondance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155742
 

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