N 15/1191 Dossier pseudonymisé Fondation 011, 1915.01.01-1931.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1191
Titre:Dossier pseudonymisé Fondation 011
Dates:1915-1931
Période de création:01/01/1915 - 31/12/1931
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Acte d'origine, acte de naissance, certificat de baptême, certificat de vaccination, feuille de renseignements, livret d'assurance infantile

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155740
 

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