N 15/1189 Dossier pseudonymisé Fondation 009, 1914.01.01-1935.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1189
Titre:Dossier pseudonymisé Fondation 009
Dates:1914-1935
Période de création:01/01/1914 - 31/12/1935
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Acte d'origine, acte de naissance, certificat de vaccination, certificat médical, livret de l'assurance infantile

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155738
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises