N 15/1183 Dossier pseudonymisé Fondation 003, 1857.01.01-1857.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1183
Titre:Dossier pseudonymisé Fondation 003
Dates:1857
Période de création:01/01/1857 - 31/12/1857
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Garantie de paiement pour un enfant établi par son père

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155732
 

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