PP 1080/168 Modifications du règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire , 1987.09.24-1994.04.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1080/168
Titre:Modifications du règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Dates:24 septembre 1987-8 avril 1994
Période de création:24/09/1987 - 08/04/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Notes manuscrites;
- Coupures de presse originales;
- Bulletin d'information "Espace", Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports du canton de Vaud, mars 1993 (Cathédrale de Lausanne, Tourisme et investissement, Revitalisation d'un lieu humide, Plans directeurs communaux);
- Brochure de la Fédération des urbanistes suisses, "L'indice d'utilisation du sol. Recommandations", novembre 1992;
- Procès-verbal du conseil communal de Lutry, séance du 12 décembre 1992;
- Deux brochures "Sauvegarde", l'une de janvier 1994 sur la "Déréglementation" et l'autre d'avril 1994 sur la "Densification: chances et dangers";
- Liste des communes de plus de mille habitants au 31 décembre 1988;
- Préavis municipal concernant les modifications du règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire;
- Annexe du préavis, commune de Lutry, Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire (24 septembre 1987);
- Reliure, "Préavis municipal concernant les modifications du règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire et la réponse à la motion de M. le Conseiller Daniel Pache", document annoté.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  aménagement du territoire (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1152921
 

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