N 15/1179 Conventions d'entrée et de paiement, 1876.01.01-1919.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1179
Titre:Conventions d'entrée et de paiement
Dates:1876-1919
Période de création:01/01/1876 - 31/12/1919
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chaque résident devait avoir un répondant financier, parfois les parents, parfois des tuteurs, parfois des communes. Contient les noms des résidents.
Reliure 1: 1876-1890
Reliure 2: 1891-1919

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1151646
 

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