N 15/1008 Département de l'Instruction publique, 1963.08.02-1973.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1008
Cotes anciennes:7.14.6
Titre:Département de l'Instruction publique
Dates:1963-1972
Période de création:02/08/1963 - 31/12/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les noms de résidents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150526
 

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